Depuis l’entre-deux guerres, la production mondiale de substances chimiques a été multipliée par plus de 400. En France, on estime qu’entre 5 et 6 millions de salariés de la sphère privée sont exposés à au moins un produit chimique. Pourtant encore trop de ces salariés les utilisent sans connaitre les risques auxquels ils sont exposés.
Quelle entreprise n’utilise pas de produits chimiques ? Dégraissants, colorants, colles, huiles, désherbants… sont présents dans de nombreux rayonnages. Ils ne sont pas toujours analysés comme des produits pouvant occasionner des accidents ou maladies par ceux qui les utilisent. Les entreprises ont pourtant l’obligation d’identifier les produits dangereux, de connaitre leurs effets et de déterminer des précautions spécifiques d’utilisation.
Une réglementation des risques chimiques toujours plus précise en Europe…
Depuis le 1er juin 2007, la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) s’applique. REACH a remplacé une quarantaine de textes législatifs par un règlement unique valable pour toutes les entreprises européennes. REACH s’applique en principe à toutes les substances chimiques et oblige tous leurs fabricants et importateurs à identifier et gérer les risques associés. En 2011, deux règlements européens successifs ont modifié la liste des produits chimiques dangereux soumis à des restrictions d’importation ou d’exportation. L’agence européenne des produits chimiques publie sur son site la liste actualisée des substances dont la commercialisation doit s’accompagner d’une communication sur les risques.
… Et en France.
En France, la réglementation des risques chimiques sur les lieux de travail a été précisée par le décret 2009-1570 du 15 décembre 2009 et la circulaire d’application DGT 2010/03 du 13 avril 2010. Ces textes correspondent à une volonté d’augmentation du niveau des exigences en matière de protection des salariés contre ces risques. L’arrêté détermine les contrôles techniques des valeurs limites d’exposition professionnelle sur les lieux de travail et les conditions d’accréditation des organismes chargés des contrôles.
Des classifications additionnelles sont parfois mise en place comme la Classification CIRC. CIRC est établie par le Centre International de Recherche sur le Cancer. Cette classification prend en compte les circonstances d’expositions cancérogènes comme les ondes électromagnétiques, le travail de nuit… qui ne sont pas prises en compte par la réglementation européenne.
L’évolution de la réglementation est constante et suit logiquement celle des connaissances. Se tenir informé est indispensable à la maîtrise des risques.
