Intensifier les contrôles de l’inspection du travail sur les obligations de l’employeur – ventilation, mise à disposition d’eau, etc -, prévoir des plans canicules pour certaines entreprises publiques et privées, ou encore réglementer certaines activités en fonction du risque incendie. Telles sont les pistes du premier plan d’anticipation des vagues de chaleur, présenté début juin par l’exécutif.
Jeudi 8 juin 2023, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Christophe Béchu, a présenté le plan national de gestion des vagues de chaleur. Il a vocation à « prolonger le dispositif canicule » tout en y incluant les impacts non directement sanitaires tels que ceux sur les transports, l’énergie, l’agriculture, l’éducation, les sports, etc.
Ce plan s’inscrit dans un contexte d’augmentation des vagues de chaleur en France. En effet, alors qu’il n’y en avait en moyenne qu’une tous les cinq ans avant 1989, elles reviennent désormais tous les ans depuis 2000. Selon les projections, la fréquence des vagues de chaleur devrait doubler d’ici 30 ans. En 2022, plus de 1 500 records de chaleur ont été battus dans les territoires et dix mois de l’année ont été plus chauds que la normale. La vague de chaleur la plus précoce jamais enregistrée a également été relevée en 2022.
Afin de limiter les divers impacts des vagues de chaleur (sur la santé, l’environnement, l’économie, l’agriculture, la vie sociale et culturelle, etc.), ce premier plan d’anticipation des vagues de chaleur se base sur le dispositif de vigilance spécifique de Météo France. Il se structure en quatre axes pour le grand public, les jeunes et personnes vulnérables, les travailleurs et entreprises, ainsi que les événements sportifs et spectateurs des événements culturels.
Concernant la santé sécurité au travail, le plan suggère :
- d’informer les employeurs de la prochaine survenue d’une vague de chaleur grâce à une annonce aux niveaux national et régional ;
- de créer un guide à destination des entreprises concernant les travaux réalisables dans les bureaux et communiquer sur les comportements à adopter dans son bureau ;
- de décaler les horaires de travail, notamment dans le secteur du BTP, afin d’éviter d’exposer les travailleurs aux heures les plus chaudes ;
- d’intensifier les contrôles de l’inspection du travail (renouvellement de l’air dans les locaux de travail, mise à disposition de boissons, protection des travailleurs des conditions climatiques, etc.) et d’accompagner les entreprises dans la prise en compte du risque chaleur ;
- d’élaborer un plan canicule pour certaines entreprises publiques et privées ;
- de faire réglementer par le maire et le préfet certaines activités selon le niveau de risque incendie : accès aux espaces naturels sensibles, réglementations communales relatives aux brûlages domestique, activités professionnelles et de loisir pouvant générer accidentellement des départs de feu (fauchage mécanique, utilisation de barbecues à combustible solide, interdiction de fumer à proximité des espaces naturels, etc.).
Remarque : seront davantage ciblés par les contrôles les secteurs particulièrement exposés au risque chaleur : agriculture, BTP, hôtellerie-restauration, etc.
Sur le point concernant les travailleurs et les entreprises, le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires recommande également à Voies navigables de France (VNF), d’organiser une réunion des commissions locales d’usager en cas de vague de chaleur afin de prévenir la prise de mesures de restrictions et d’arrêts de la navigation fluviale et de la distribution d’eau. Il est aussi demandé de restreindre le transport d’animaux vivants et de gérer les pics d’activité par les entreprises d’équarrissage.
Au niveau européen, deux outils sont mis à disposition pour la gestion des vagues de chaleur : un film « Napo dans… Trop chaud pour travailler » et un document « Heat at work – Guidance for workplaces » (Chaleur au travail – Orientations pour les lieux de travail).
Laura Guégan
